traité de reconnaissance entre la Provence et l'OSG

Maréchal Nombre de messages : 368 Date d'inscription : 09/12/2013

Citation :: Traité de reconnaissance de l'Ordo Sancti Georgii par le Marquisat et le Comté de Provence

Par le présent traité, le Marquisat et le Comté de Provence reconnaissent l'ORDO SANCTI GEORGII comme ordre de chevalerie souverain de l'île de Rhodes.

Article I : Droits accordés à l'Ordre

I.1 Représentation
L'ordre peut à tout moment demander l'ouverture d'une ambassade afin de discuter avec la chancellerie.

I.2 Recrutement
Les membres de l'ordre sont en droit de promouvoir leur ordre et d'ouvrir un bureau de recrutement en gargote. Le prosélytisme leur est par conséquent autorisé.

I.3 Reconnaissance de la noblesse
La Hérauderie provençale reconnaît sur l'île de Rhodes les 16 fiefs (Archangélos, Erimokastro, Féraklos, Filerimos, Koskinou, Lindos, Trianta, Kremasti, Paradissi, Soroni, Salakos, Monolithos, Apolakia, Kattavia, Asclépios et Kritinia) appartenant à l'ordre et le titre de seigneur de ces fiefs accordé à des chevaliers de l'Ordre.
Les registres tenus par l'Officier d'arme de l'Ordre seront à la disposition de la Hérauderie provençale
Les statuts de l'ordre figurent en annexe de ce traité.

Article II : Obligations de l'Ordre

II.1 Résidence
L'ordre reste reconnu tant que 10 de ses membres résident en Provence.

II.2 Manœuvres
L'Ordre s'engage à effectuer régulièrement des manœuvres sur les routes de Provence

II.3 Défense et sécurité
L'ordre est tenu de communiquer à l'Etat-major tout renseignement concernant la sécurité de la Provence.
L'Ordre s'engage à contribuer à la défense de la Provence. Il travaille sous les ordres de l'Etat-major et en collaboration avec la Garde de Provence.

II.4 Economie
L'Ordre s'engage à ne pas déstabiliser l'économie provençale et accepte de participer à des missions commerciales

Article III : Justice

L'Ordre reconnaît le droit au Tribunal de Provence de juger pour des délits les éventuels membres en faute
Toute preuve présentée par l'ordre doit respecter et être conforme au droit provençal pour être recevable devant la Justice de Provence.
L'ordre peut soumettre à la Justice, les fruits de son enquête contre les criminels et les délinquants. Cependant, les mises en accusation ne seront effectives qu'après enquête du Pôle Justice provençal qui se prononcera sur la recevabilité des preuves et témoignages, procédure garantissant la liberté et l’indépendance de la justice provençale.
Les membres de l'Ordre, présents lors d’action militaire ou d’acte criminel, s'engagent à aider les forces légitimes à rétablir l’ordre et la paix.

Ecrit et scellé à Avignon, le 7 février de l'an de grace 1464

Pour le Marquisat de Provence

Pour le Comté de Provence

Pour l'Ordo Sancti Georgii

Chevalier-Commandeur de l'Ordo Sancti Georgii